15 questions RS&DE les plus fréquentes des dirigeants
La RS&DE (Recherche scientifique et développement expérimental) est l’un des programmes fiscaux les plus puissants au Canada. Mais chaque année, des entreprises passent à côté de centaines de milliers de dollars parce qu’elles ne connaissent pas les règles du jeu.
Voici les 15 questions les plus fréquentes des dirigeants, celles qui reviennent dans chaque vérification et qui font la différence entre une réclamation acceptée… ou rejetée.
C’est une recherche systématique, planifiée et documentée visant à résoudre une incertitude scientifique ou technologique.
Recherche pure
Recherche appliquée
Développement expérimental
Travaux de soutien (programmation, génie, collecte de données, etc.)
Études de marché, ventes et marketing
Contrôle qualité normal
Dépannage courant
Production commerciale
Optimisation sans incertitude
Y a-t-il une incertitude scientifique ou technologique que la pratique courante ne peut pas résoudre ?
Des hypothèses ont-elles été formulées ?
Y a-t-il eu expérimentation et analyses systématiques ?
Y a-t-il un avancement scientifique ou technologique ?
Les résultats ont-ils été documentés ?
Avancement scientifique ou technologique
Incertitude scientifique ou technologique
Contenu scientifique et technique démontrable
C’est quand la solution ne peut pas être déduite des connaissances disponibles. Exemple : intégration de systèmes où les interactions sont imprévisibles (incertitude systémique).
Pas nécessairement. L’innovation commerciale ne suffit pas. Ce qui compte, c’est l’avancement technologique, pas seulement la nouveauté du produit.
Non. Un projet peut échouer commercialement mais être admissible s’il a permis de générer de nouvelles connaissances.
Oui, uniquement si l’optimisation implique de résoudre une incertitude technologique. Sinon, c’est considéré comme de la bonne gestion et non de la RS&DE.
Non, pas si elle est menée sans méthode scientifique. Il faut des hypothèses claires, des tests planifiés et des conclusions.
Hypothèses formulées
Protocole expérimental
Résultats (tests, codes, prototypes)
Conclusions tirées
Sans documentation, la réclamation est extrêmement vulnérable en cas de vérification.
Dès qu’une incertitude est identifiée et qu’une hypothèse est formulée.
Quand l’incertitude est résolue ou jugée insoluble.
Programmation informatique, conception, analyse mathématique, collecte de données, essais, ingénierie… mais seulement s’ils appuient directement des travaux de recherche pure, appliquée ou expérimentale.
La règle d’or de l’ARC pour la RS&DE : pas d’incertitude = pas de RS&DE.
Même si vos projets sont innovants, ils doivent démontrer un véritable avancement technologique et être accompagnés d’une documentation solide.
Chez Avinova, nous aidons chaque année des entreprises comme la vôtre à transformer leurs projets techniques en réclamations acceptées, sans paperasse inutile.
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